Traitement des licences
Licences : précisions
En cette période de forte activité, de nouvelles modalités de traitement ont été mises en œuvre au sein du pôle licences afin de concilier au mieux les contraintes liées aux compétitions et le bon traitement des licences. Ainsi, à titre comparatif, sur la dernière semaine de septembre, le service a traité 34 % de plus de licences que la saison passée.
Pour autant, on enregistre sur la 2ème quinzaine de septembre un nombre important de nouvelles demandes de licence, notamment au niveau des plus jeunes.
Le Pôle Licences traite les demandes de licence par ordre de date d’enregistrement et de transmission des pièces. Pour autant, depuis la mi-septembre, dans un souci de sécurité contentieuse des compétitions soumises à classement, une distinction a été effectuée uniquement pour les nouvelles demandes, entre les licences relevant du football éducatif et celle relevant des autres catégories, traitées prioritairement en cette période de pic d’activité. Concernant les demandes de changement de club et les renouvellements, ils sont traités sous les 4 jours francs.
Comme précisé dans la dernière circulaire fédérale sur la vérification des licences, nous vous rappelons qu’un joueur dont la licence est enregistrée et non validée peut participer à la rencontre sans qu’il soit besoin qu’il présente une pièce d’identité et un certificat médical, à condition que le délai de 4 jours francs soit respecté entre le jour du match et la date d’enregistrement de la licence.
En d’autres termes, le club peut faire participer à une rencontre un joueur dont la licence est en statut « non validé » si l’enregistrement de la demande a été effectué dans les conditions règlementaires (notamment le délai de qualification à savoir, le lundi pour un match le samedi suivant ou le mardi pour le dimanche).
Il convient de préciser qu’en cas d’erreur dans la demande de licence ou de dossier incomplet, le club dispose d’un délai de quatre jours francs à compter de la notification par la Ligue de la ou des pièces manquantes ou mal complétées pour régulariser le dossier. En cette hypothèse, si la modification est apportée dans ce délai, la date de l’enregistrement qui sert de référence au délai de qualification reste la même, à savoir celle de la saisie initiale de la demande de licence par le club, par Footclubs.
A défaut, la date de qualification sera redéfinie au jour de la transmission de la dernière pièce conforme, ce qui peut engendrer des conséquences non négligeables notamment sur le plan sportif et financier.
Ainsi, afin de limiter le risque de contentieux pour les compétitions, les demandes de licences seniors et jeunes parvenues depuis la mi-septembre ont été priorisées sur les demandes de licence relevant du football éducatif, la non-validation de la licence en football éducatif n’empêchant pas les jeunes pratiquants de participer aux plateaux ou rencontres du week-end.
Afin de vous accompagner au mieux, nous avons fait évoluer le suivi des traitements des licence avec une distinction pour les nouvelles licences entre le football éducatif et les autres catégories.
