ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE DU DISTRICT FLANDRE
Publié le 12/06/2017
LE SAMEDI 29 AVRIL 2017 A 9H30 aux salons Kennedy à La Chapelle d’Armentières.
La convocation, le pouvoir, l’ordre du jour et les annexes concernant la fusion des Districts Flandre et Maritime ont été envoyés à tous les clubs le 3 avril 2017.
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RAPPEL : il est IMPERATIF que le président de club ou son représentant (en possession du pouvoir signé) soit muni de sa licence afin de la présenter à son arrivée pour le pointage.
Les représentants des associations affiliées à l’Assemblée générale doivent être membre de leur association depuis plus de 6 mois, en règle avec la Fédération Française de Football, la Ligue du Nord-Pas de Calais et le District, avoir atteint la majorité légale, jouir de leurs droits civiques et politiques.
ORDRE DU JOUR
Assemblée générale Ordinaire
- Ouverture de l’assemblée par le Président du District.
- Approbation du procès-verbal de l’AG du 22 Octobre 2016 à Lambersart.
- Approbation de la situation comptable au 31/12/2016.
- Présentation des compétitions Jeunes saison 2017/2018.
- Point sur les compétitions Seniors saison 2017/2018.
Assemblée générale Extraordinaire
- Examen et approbation de la fusion du District FLANDRE et du District MARITIME et du traité de fusion correspondant.
- Adoption des nouveaux statuts. Statuts
DOCUMENTS FUSION : Projet traité de fusion – Rapport rapprochement – JO – Statuts DF – JO – Statuts DM – Situation – rapports – comptes annuels DF – Situation – rapports – comptes annuels DMN – Apports actifs/passifs – Opérations exceptionnelles – Patrimoine immobilier – Liste du personnel transféré – Liste des contrats transférés